1- Paiement.

Pour l'utilisation de cet hébergement spécifique et limité à 1an, le Client assure un Paiement unique  par carte de Crédit ou Chèque bancaire. A la fin de la période d'hébergement, aucune indemnisation ni paiement ne sera du de part et d'autre. Le Client est libre de ne pas renouveler son hébergement, sans devoir une quelconque indemnité

2- Garantie

Le service est fait pour une durée de 1 an et doit permettre au Client de prendre connaissance des services offerts. Pendant cette période, Elitewebhost garanti le total et parfait fonctionnement du serveur ( Sauf évènement imprévisibles). . Le Plan sera installé en fonction de la commande du Client, et le Site web continuera à fonctionner sans interruption. Si le Client ne renouvelle pas son hébergement au pris de l'offre actualisée, le compte sera clôturé tout simplement et le site web effacé sans obligation d'avis de la part d'Elitewebhost.net



3-Sécurité de système et Réseau.

Les utilisateurs sont interdits de violer ou de tenter de violer la sécurité du Réseau ELITEWHEBHOST NET. Les violations de sécurité de système ou réseau ont pour résultat la responsabilité civile ou criminelle. ELITEWHEBHOST NET examinera les événements, qui peuvent impliquer telles violations  et peut coopérer avec les forces publiques pour poursuivre les Utilisateurs qui sont impliqués dans de telles violations. Ces violations incluent, sans limitation:

- Accéder à des données non voulues pour tel utilisateur ou notant dans un serveur ou un compte, que tel Utilisateur n'est pas autorisé d'accéder à.

- Tenter de sonder, scruter ou essayer la vulnérabilité d'un système ou un réseau ou violer les mesures de sécurité ou authentification sans l'autorisation explicite.

- Tenter d'interférer avec le service à n'importe quel utilisateur, n'importe quel hôte ou n'importe quel réseau, inclus, sans  limitation, via les moyens de surcharger, l' "flooding", "mail bombing" ou "crashing".Les hackers connaissent ces termes. Il ne leur sera fait aucun cadeau! Notre système enregistre les logs des tentatives illégales.

- N'importe quel forcing n'importe quel en-tête de paquet de TCP/IP ou n'importe quelle partie de l'information d'en-tête dans n'importe quel e-mail ou  "forum posting".

- Tenter n'importe quelle action afin d'obtenir des services  auxquels l'utilisateur n'est pas autorisé.

4-Activités illégales.

Si vous êtes pris à promouvoir des activités illégales, y compris mais pas limité à Warez, FXP, Hacking, Cracking, MP3 et  que vous ne possédez pas les droits ou si vous installez de tels matériels sur les serveurs de ELITEWHEBHOST.NET, votre compte sera terminé sans  notification, les sommes payées à 'ELITEWHEBHOST NET seront conservées et vous serez facturé  250 € par heure  pour les  coûts des frais et Investigation si vous êtes directement responsable.


5-Pas de SPAM  ( Mailing en masse non sollicité par les Destinataires) .

Le client ne devra pas faire de Spam utilisant le réseau de et/ou les serveurs de ELITEWHEBHOST.NET. Les violations de cette politique amèment des peines sévères, en plus de la clôture du compte.

ELITEWHEBHOST NET réserve le droit de charger  500 € de frais d'administration et de coût d'investigation en raison de la violation (les violations) de cette politique si vous êtes directement responsable.

ELITEWHEBHOST NET réserve le droit de terminer le compte du Client sans plus de notification en raison de la violation (les violations) de cette politique.

ELITEWHEBHOST NET réserve le droit de prendre des actions légales contre le contrevenant en raison de la violation (les violations) de cette politique.


6-E-mail de masse.

Nous contrôlons aussi "l'E-MAIL de Masse". Du fait  que le control panel a un  programme de liste installé, n'importe quel envoi au delà de  500 messages doit être pré-approuvé. En plus, n'importe quel site envoyant plus de 100 messages par  jour sera considéré  "Email de Masse".  S'il vous plaît soyez  conscient que vous inscrivant sur une FFAL pourrait produire "l'e-mail de masse" des "autorepondeurs" des   listes de FFA où vous avez posté . Nous pourrions avoir besoin de prendre des mesures si ces autorepondeurs spament le serveur et causent  des retards aux courrier habituel.ELITEWHEBHOST NET réserve le droit de terminer le compte du Client sans plus de notification en raison de la violation (les violations) de cette politique

7-Contenu adulte.

La pornographie, est interdite. A fortiori la pornographie illégale .Ceci inclut des sites qui peuvent inclure le contenu sexuel interdits par la législation; les liens à tel contenu adulte aussi sont ailleurs interdits.

De plus, si vous installez un site avec un contenu ou des liens vers des sites de pédophilie, ou mettant en scène des enfants, vous serez dénoncé aux autorités policières .Votre compte sera cloturé sans Indemnisation, et vous serez poursuivi.  Si vous n'êtes pas sûr que votre site est considéré comme contenu adulte ou pas, s'il vous plaît  contactez nous



8-Responsabilité et Indemnisation.

Les partis consentent que dans aucun événement ELITEWHEBHOST NET est responsable devant les tiers pour l'infraction du Client ou supposée infraction de n'importe quel des termes et  conditions  avant cet Accord.
Le client consent qu'il défendra, indemnisera, et mettra à couvert ELITEWHEBHOST NET de n'importe quel et toutes demandes, toutes amendes, toutes responsabilités, toutes pertes, tous coûts, toutes réclamations, et toutes dépenses, y compris les frais d'avocat, jugés contre ELITEWHEBHOST NET, ses employés, ses officiers, ses agents, et ses directeurs qui peut présenter ou peut résulter de n'importe quel service fourni ou exécuté, ou a consenti être exécuté, ou n'importe quel produit vendu par le Client, ses employés, ses officiers, ses agents, et ses directeurs.SEUL le Client devra supporter les conséquences de sa mise en cause.

ELITEWHEBHOST NET n'assume pas  la responsabilité du Client pour l'échec de cet Accord et n'importe quels résultats causés par les actes, les omissions ou la négligence du Client, le sous-traitant ou un agent du Client ou un employé , incluant, mais non limité aux  réclamations de tiers se présentant de ou résultant de ou à propos des produits du Client, les messages, les programmes, les contrats de visiteur, les promotions, la publicité, l'infraction ou Réclamer pour la diffamation ou la calomnie ou pour la violation de copyright, de marque déposéee ou d'autres droits de propriété intellectuels.




9-Support  ( Service après vente)

ELITEWHEBHOST NET offre son  support  plein en ce qui concerne votre hébergement, et la connectivité des serveurs. Les clients doivent utiliser notre système de support  pour contacter le personnel technique. L'autre façon pour demander que n'importe quelle information ne peut pas être considérée.

Nous ne fournissons pas de support pour les éléments extérieurs  ou les applications  installées. Pour ceci, les Clients doivent utiliser un service  tiers auprès de : http://www.technet-france.com

10- Absence de garantie.

ELITEWHEBHOST NET ne sera pas tenu responsable des dommages que vous ou vos affaires peuvent souffrir dans le fonctionnement de votre activité.ELITEWHEBHOST NET n'offre  pas de garantie de réussite de n'importe quel genre, exprimé ou implicite, pour les services rendus. Seuls sont garantis le fonctionnement technique dans le cadre d'une utilisation normale et loyale.ELITEWHEBHOST NET désavoue n'importe quelle garantie ou n'importe quelle valeur marchande ou n'importe quelle fiabilité dans un but particulier recherché par le Client. ELITEWHEBHOST NET ne supporte pas de responsabilité pour les interruptions ou l'opération déplacée de son équipement ou son logiciel pour n'importe quelle raison, incluant, mais pas limité au, vandalisme, vol, les interruptions de courant de service de téléphone, les interruptions d'Internet, l'erreur humaine, l'extrême ou les conditions météorologiques sévères ou les autres causes dans la nature de majeure de Désastres naturels ou force majeure. ELITEWHEBHOST NET ne sera pas responsable des dommages conséquents ou les dommages punitifs ou exemplaires sous ces circonstances. Dans aucun cas  le Client n'est autorisé à réclamer des dommages et intérêts  de ELITEWHEBHOST NET, dès lors qu'ELITEWEBHOST.NET aura  assuré la part de son service dans les moyens dont il  dispose.



11-Garantie du site

Le client est responsable de la sauvegarde de son site web  et des dossiers. Nous ferons du mieux  pour éviter le temps mort du  serveur  et assurer que tous les comptes sont bien en état de fonctionner. Nous ne pouvons pas prévoir le temps mort du serveur, ou sa défaillance. Le Client doit donc veiller à disposer à tous moment d'une sauvegarde à jour de son site. Nous mettons à disposition une des  possibilités par l'utilisation de la fonction "Backup" du panneau de contrôle. Cette fonction ne peut garantir la fiabilité de la sauvegarde.


12-Accord.

 Cet Accord , les droits  accordés , et les taches entreprises ne peuvent pas être transférés,  assigné ou  être délégué  par le Client.Seul ELITEWHEBHOST NET peut être amené à le faire.  Cet Accord est fait au regard  et sera gouverné par les lois de  France, sauf en ce qui concerne les règles de fonctionnement ci dessus . Cet Accord , la politique interieure d' ELITEWHEBHOST NET et les changement qui peuvent être apportés  résultent de la seule décision  d' ELITEWHEBHOST NET sans obligation d'avis ou de  notification.